Préambule
Les présentes « Conditions Générales de Vente » s’appliquent de façon exclusive à toutes les opérations juridiques portant sur les Produits commercialisés auprès de ses clients par Mon Bijou d’Occasion et notamment au sein de sa Boutique virtuelle.
Mon Bijou d’Occasion est une société dont le siège social est situé 45 Rue DU GENERAL LECLERC, 76000 ROUEN et enregistrée sous le numéro 85032289200017 (Maison Boutigny).
L’acceptation par le client des présentes conditions générales est matérialisée par sa signature électronique, concrétisée par le « clic de validation », ainsi que par la communication de ses coordonnées bancaires aux fins de paiement de sa Commande. Cette signature électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties. Cette double démarche équivaut pour le client à reconnaître qu’il a pris pleinement connaissance et qu’il approuve sans réserve l’ensemble des présentes conditions.
Définitions
Les mots ou expressions ci-après auront dans le cadre des présentes la signification suivante :
– Boutique Internet : désigne le site Internet MBO sur lequel les Produits sont présentés et vendus aux clients.
– Commande : désigne le contrat de vente conclu entre MBO et le client de la Boutique Internet de MBO.
– Fiche produit : désigne les informations classées concernant un produit fournies par MBO lors de la mise en vente dudit produit dans sa Boutique Internet.
– Produits : désigne l’ensemble des biens et services mis en vente par MBO dans sa Boutique Internet.
– Service : désigne la vente de Produits par la MBO aux clients de sa Boutique Internet.
– Transaction : désigne l’ensemble des opérations, traitements sécurisés, autorisations et accords inhérents au paiement du prix des Produits commandés par carte bancaire.
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ARTICLE 1 OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels MBO propose et vend ses Produits à ses clients.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
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